1. Éditeur du site
Le site https://nomad1art.com est édité sous le nom commercial Nomad’Art.
- Nom et prénom : Steve Andy Lorillere
- Forme juridique : Entrepreneur individuel, sous le régime de la micro-entreprise
- SIREN : 523600559
- SIRET : 52360055900026
- Adresse professionnelle : 611 route nationale, 83310 Grimaud, France
- Code APE/NAF déclaré : 7311Z — Activités des agences de publicité
- Courriel : contact@nomad1art.com
- Téléphone : +33 (0)6 79 97 03 62
L’activité de vente des créations artistiques et de leurs reproductions devra être vérifiée au regard de l’activité actuellement déclarée.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Steve Andy Lorillere, en qualité d’éditeur du site.
3. Hébergement
Le site est hébergé par OVHcloud.
Les coordonnées complètes de l’entité juridique d’hébergement et son adresse devront être vérifiées dans le contrat d’hébergement en vigueur.
Site de l’hébergeur : https://www.ovhcloud.com/
4. Propriété intellectuelle
Les photographies, dessins, peintures, sculptures, illustrations, créations artistiques, textes et éléments graphiques présentés sur ce site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification ou exploitation commerciale de ces éléments est interdite.
L’achat d’une affiche, d’un tirage ou d’une autre reproduction ne transfère pas les droits d’auteur attachés à l’œuvre.
5. Responsabilité
Nomad’Art s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Des erreurs ou omissions peuvent néanmoins survenir. Les informations et visuels sont fournis sous réserve des mises à jour nécessaires.
Les présentes dispositions ne limitent pas les droits légaux des consommateurs ni les responsabilités qui ne peuvent être exclues par la loi.
6. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité de Nomad’Art.
Pour toute question relative aux données personnelles, le visiteur peut écrire à :
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7. Cookies
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Les règles impératives applicables aux consommateurs demeurent pleinement applicables.
